Achat d'un vehicule non roulant sans CT (France)
Contexte : projet d'achat d'une Mazda RX-8 non roulante. Objectif : acheter, remorquer, reparer, passer le CT, puis immatriculer. Ce document recense les regles legales en vigueur en France.
1. Regle generale : le CT est obligatoire pour vendre a un particulier
Lors d'une vente entre particuliers d'un vehicule de type VP (voiture particuliere) de plus de 4 ans, le vendeur doit remettre a l'acheteur un proces-verbal de controle technique datant de moins de 6 mois.
Source : Service Public - Vendre ou donner son vehicule (verifie le 23/01/2026)
Ref. legale : Code de la route, articles R323-1 a R323-5
2. Vehicule non roulant : interdiction de vendre a un particulier
Un vehicule non roulant ne peut pas etre propose a la vente a un particulier. En cas de defaillances critiques au CT, le vendeur doit effectuer les reparations et la contre-visite avant de vendre a un particulier.
Source : Service Public - Vendre ou donner son vehicule - section "Avoir un controle technique de moins de 6 mois" > Attention
Citation exacte : "En cas d'une ou plusieurs defaillances critiques, vous devez effectuer la contre-visite et la (ou les) reparations avant de vendre votre vehicule a un particulier. Un vehicule non roulant ne peut pas etre propose a la vente a un particulier."
Exceptions possibles
- Vente a un professionnel de l'automobile ayant un numero de SIRET : c'est le seul cas ou un vendeur peut vendre un vehicule non roulant sans CT.
- Vehicule de moins de 4 ans : pas de CT requis pour une VP (mais si le vehicule est non roulant, le probleme reste entier).
Source : Service Public - Vendre ou donner son vehicule
"Vous pouvez uniquement vendre le vehicule non roulant a un professionnel de l'automobile ayant un numero de Siret."
3. Vente a un professionnel : CT non obligatoire
Un vehicule peut etre vendu sans controle technique a un professionnel de l'automobile (garagiste, concessionnaire, casse, etc.). C'est la seule voie legale pour un vendeur particulier qui souhaite vendre un vehicule non roulant.
Source : Service Public - Vendre ou donner son vehicule
"Un vehicule peut etre vendu sans controle technique a un professionnel de l'automobile."
4. Acheter en tant que particulier : que se passe-t-il sans CT ?
Pour l'immatriculation (carte grise)
Pour obtenir le nouveau certificat d'immatriculation, l'acheteur doit fournir une preuve de controle technique de moins de 6 mois (sauf dispense). Sans CT, la carte grise ne peut pas etre etablie.
Source : Service Public - Certificat d'immatriculation : immatriculer un vehicule d'occasion (verifie le 06/02/2026)
Documents a fournir : "Preuve de controle technique, sauf si le vehicule en est dispense. Si la voiture particuliere (VP) a plus de 4 ans, le controle doit dater de moins de 6 mois a la date de depot de la demande d'etablissement du nouveau certificat d'immatriculation."
Pour la circulation
Rouler sans CT valide est une infraction au Code de la route. L'amende est de 135 euros (contravention de 4e classe), et le vehicule peut etre immobilise.
Source : Code de la route, articles R323-1 a R323-5
5. Dispenses de controle technique (ne s'appliquent PAS a la RX-8)
Les vehicules dispenses de CT sont listes ci-dessous. Aucune ne s'applique a une Mazda RX-8 (categorie VP) :
| Type de vehicule | Dispense ? |
|---|---|
| VP (voiture particuliere) | Non - CT obligatoire |
| Vehicule de collection avant 1960 (PTAC <= 3.5t) | Oui |
| Caravane (PTAC <= 3.5t) | Oui |
| Tracteur agricole | Oui |
| Remorque (PTAC <= 3.5t) | Oui |
Source : Service Public - Controle technique : obligatoire ou dispense ? (verifie le 23/01/2026)
6. Cas pratique : acheter une RX-8 non roulante (projet reparation)
Objectif : acheter non roulant -> remorquer -> reparer -> passer CT -> immatriculer
Scenarii de depart (au moment de l'achat)
| Scenario | Legal ? | Details |
|---|---|---|
| Acheter d'un particulier, sans CT, non roulant | NON | Le vendeur particulier ne peut pas vendre un vehicule non roulant a un particulier. |
| Acheter d'un professionnel (garage/casse), sans CT | OUI | Un professionnel peut vendre un vehicule sans CT a un autre professionnel ou particulier. |
| Acheter avec un CT qui a des defaillances critiques (non roulant) | NON | Defaillances critiques = vehicule non roulant = vente a particulier interdite. |
| Acheter avec CT de moins de 6 mois, favorable ou avec contre-visite a passer | OUI | L'acheteur peut faire la contre-visite lui-meme dans les 2 mois. |
Ce qu'il faut retenir
- Si le vendeur est un particulier : il ne peut PAS vous vendre un vehicule non roulant. La vente est illegale de son cote. Vous ne pourrez pas obtenir la carte grise sans CT.
- Si le vendeur est un professionnel : il PEUT vendre sans CT. Mais vous devrez faire passer un CT pour immatriculer le vehicule a votre nom.
- Solution pratique : faire remorquer le vehicule vers un centre de controle technique pour obtenir un CT (meme defavorable), puis faire les reparations necessaires et passer une contre-visite.
Le chemin legal le plus simple pour un projet "non roulant"
Achat (particulier ou pro)
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Remorquage vers un centre de CT (plateau/depanneuse, ne pas rouler)
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v
Passer un CT initial (probablement defavorable)
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v
Vous avez 2 mois pour reparer + contre-visite
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v
Si CT favorable -> demande de carte grise dans les 1 mois
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v
Immatriculation a votre nom
Point cle : le CT doit dater de moins de 6 mois au moment de la demande de carte grise. Mais attention, en cas de contre-visite prescrite, le delai de 2 mois pour l'effectuer ne doit pas etre depasse. Donc si les reparations sont longues (moteur a refaire par ex.), il faudra peut-etre passer un nouveau CT complet apres les travaux.
Source : Service Public - Immatriculer un vehicule d'occasion
"Si le delai est depasse, il faudra realiser un nouveau controle."
Attention : delai des 1 mois pour la carte grise
L'acheteur a 1 mois apres l'achat pour faire la demande de carte grise. Or sans CT, il ne peut pas faire cette demande. Cela cree une situation bloquante si les reparations prennent plus d'1 mois.
En pratique : beaucoup d'acheteurs de vehicules "projet" passent un CT rapidement (meme defavorable) pour deposer le dossier de carte grise dans les temps, puis font les reparations ensuite.
Source : Service Public - Immatriculer un vehicule d'occasion
"Vous avez 1 mois pour demander le nouveau certificat d'immatriculation."
Que se passe-t-il si on depasse le delai d'1 mois ?
Techniquement, ne pas demander la carte grise dans le delai d'1 mois est une infraction au Code de la route (article R322-4). L'amende de 135 euros s'applique en cas de circulation sans carte grise a jour.
Dans la pratique (vehicule non roulant, moteur HS, range sur prive) :
- Pas de risque d'amende si le vehicule ne circule pas. L'amende est liee a la circulation, pas au simple fait d'attendre.
- Le vehicule reste au nom du vendeur dans le systeme SIV tant que le changement n'est pas fait. C'est le principal inconvenient :
- Le vendeur reste administrement lie au vehicule (PV, radars, etc.)
- C'est pourquoi il DOIT faire sa declaration de cession sur l'ANTS le jour de la vente (ca le protege)
- Vous ne pouvez pas assurer le vehicule a votre nom sans carte grise
- La demande reste possible a tout moment : il n'y a pas de forclusion. Le systeme ANTS accepte les demandes tardives sans penalite.
Source : Code de la route, article R322-4
Ref. : Legifrance - Code de la route R322-4
Source : Service Public - Immatriculer un vehicule d'occasion
Strategie pour un projet "non roulant" (moteur HS, pas de circulation)
Si les reparations vont prendre plus d'1 mois (moteur a refaire, etc.), le scenario le plus simple :
Achat + declaration de cession (vendeur sur ANTS)
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v
Remorquage vers garage/cour privee (plateau, pas de circulation)
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v
Reparations (2-3 mois ou plus)
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v
CT dans un centre agree (apres reparations)
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Demande de carte grise sur ANTS (meme si > 1 mois apres l'achat)
Points d'attention :
- Ne pas stationner sur voie publique sans carte grise a jour (risque de mise en fourre par la commune pour encombrement)
- Le code de cession est valable 15 jours. Apres, tu peux faire la demande avec le numero de formule et la date d'emission du certificat d'immatriculation (inscrits sur la carte grise)
- Le CT doit dater de moins de 6 mois au moment de la demande CG. Donc le CT se fait juste apres les reparations, pas avant
- Assure-toi que le vendeur fait sa declaration de cession le jour de la vente sur l'ANTS. C'est ca qui le protege (et te protege indirectement) pendant la periode ou le vehicule est encore a son nom
C'est le scenario standard pour les voitures "projet" : la grande majorite des acheteurs de vehicules non roulants font exactement ca sans probleme, tant que la voiture ne sort pas sur la route.
Passer un CT sans la carte grise a son nom
Oui, c'est possible. Pour passer un CT, tu dois presenter un document permettant d'identifier le vehicule. La carte grise barree par l'ancien proprietaire est explicitement acceptee. Tu n'as PAS besoin que la carte grise soit a ton nom.
Documents acceptes pour passer un CT (pour une VP) :
- Certificat d'immatriculation barre par l'ancien proprietaire (ton cas)
- Fiche d'identification du vehicule (delivree sur le site de l'ANTS)
- Certificat provisoire d'immatriculation (CPI) en cours de validite
- Copie du certificat d'immatriculation visee par un vendeur professionnel
- Autres (certificat etranger, etc.)
Source : Service Public - Comment faire le controle technique sans la carte grise du vehicule ? (verifie le 12/01/2026)
Ref. legale : Arrete du 18 juin 1991, article 9
Donc le flux complet pour ton projet :
Achat (recupere la carte grise barree du vendeur)
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Reparations (2-3 mois ou plus, pas de circulation)
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CT avec la carte grise barree (document accepte)
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Demande de carte grise sur ANTS (avec le PV de CT)
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Carte grise a ton nom
Transport du vehicule non roulant
Le vehicule doit etre transporte par plateau ou depanneuse. Il ne peut pas etre conduit meme sur une courte distance sans CT valide et sans carte grise a jour.
Le deplacement d'un vehicule non roulant sur la voie publique sans CT constitue une infraction au Code de la route (amende 135 euros, mise en fourre possible).
Source : Code de la route, articles R323-1 a R323-5
7. Obligations du vendeur (recapitulatif)
Le vendeur doit fournir :
- Certificat de cession (cerfa n°15776) rempli et signe
- Certificat d'immatriculation (carte grise) barre avec mention "Vendu le JJ/MM/AAAA" + signature
- Certificat de situation administrative (non-gage/non-opposition) de moins de 15 jours
- Proces-verbal de controle technique de moins de 6 mois (si vehicule soumis au CT)
- Declaration de cession sur le site de l'ANTS dans les 15 jours
- Code de cession a transmettre a l'acheteur
8. Obligations de l'acheteur (recapitulatif)
L'acheteur a 1 mois pour demander le nouveau certificat d'immatriculation via :
- Le site de l'ANTS (ants.gouv.fr)
- L'application Simplimmat.gouv
- Un professionnel habilite
Documents necessaires :
- Code de cession
- Certificat d'immatriculation barre
- Justificatif de domicile de moins de 6 mois
- Preuve de CT de moins de 6 mois
- Certificat de cession / facture
- Attestation d'assurance + permis de conduire correspondant
Source : Service Public - Certificat d'immatriculation : immatriculer un vehicule d'occasion
9. Mon scenario : recapitulatif complet
Achat d'une Mazda RX-8 non roulante (moteur HS) depuis un vendeur professionnel ou particulier. Objectif : remorquer, reparer, passer CT, immatriculer.
Etape 1 : Verification avant achat
- Verifier que le vendeur est bien le proprietaire (carte grise a son nom)
- Demander le certificat de situation administrative (non-gage/non-opposition) de moins de 15 jours
- Si le vendeur est un particulier : il ne peut PAS vendre un vehicule non roulant a un particulier. Il faut que le vendeur soit un professionnel (garage, casse, etc. avec SIRET), ou que le vehicule ait un CT valide (meme avec contre-visite a passer)
- Si le vendeur est un professionnel : il peut vendre sans CT, meme si le vehicule est non roulant
Source : Service Public - Vendre ou donner son vehicule - "Un vehicule non roulant ne peut pas etre propose a la vente a un particulier. Vous pouvez uniquement vendre le vehicule non roulant a un professionnel de l'automobile ayant un numero de Siret."
Source : Service Public - Vendre ou donner son vehicule - "Un vehicule peut etre vendu sans controle technique a un professionnel de l'automobile."
Etape 2 : Le jour de la vente
Le vendeur doit te remettre :
- Certificat de cession (cerfa n°15776) rempli et signe des deux cotes
- Certificat d'immatriculation barre avec mention "Vendu le JJ/MM/AAAA" + sa signature
- Certificat de situation administrative de moins de 15 jours
- Code de cession (s'il fait la declaration en ligne sur l'ANTS)
Le vendeur doit faire sa declaration de cession sur l'ANTS dans les 15 jours.
Source : Service Public - Vendre ou donner son vehicule - Obligations du vendeur
Source : Service Public - Immatriculer un vehicule d'occasion - Documents a fournir
Etape 3 : Remorquage
Transport par plateau ou depanneuse vers ton garage/cour privee. Pas de circulation du vehicule sous aucun pretexte (moteur HS de toute facon).
- Ne pas stationner sur voie publique (risque mise en fourre)
- Le vehicule reste sur prive pendant toute la duree des reparations
Source : Code de la route, articles R323-1 a R323-5 - Circulation sans CT = infraction (amende 135 euros, immobilisation)
Etape 4 : Reparations
Durée : aussi longtemps que necessaire (2 mois, 6 mois, 1 an...). Pas de limite legale tant que le vehicule ne circule pas.
- Le vehicule reste au nom du vendeur dans le SIV pendant cette periode
- Tu ne peux pas l'assurer a ton nom sans carte grise
- C'est normal, c'est le cas de tous les projets "voiture epave"
Source : Service Public - Immatriculer un vehicule d'occasion - "Vous avez 1 mois pour demander le nouveau certificat d'immatriculation." Mais pas de sanction sans circulation.
Etape 5 : Controle technique
Une fois les reparations terminees, remorquer vers un centre de CT agree.
Tu n'as PAS besoin que la carte grise soit a ton nom. Le centre accepte la carte grise barree par l'ancien proprietaire comme document d'identification.
Le CT doit dater de moins de 6 mois au moment de la demande de carte grise (etape suivante). Donc tu fais le CT juste avant de deposer ton dossier.
Si le CT est favorable -> etape suivante directement. Si le CT est defavorable -> reparations complementaires + contre-visite dans les 2 mois.
Source : Service Public - CT sans carte grise - "Certificat d'immatriculation barre par l'ancien proprietaire du vehicule" est un document accepte.
Source : Service Public - Immatriculer un vehicule d'occasion - "Le controle doit dater de moins de 6 mois a la date de depot de la demande."
Source : Service Public - CT d'une voiture - Regles de contre-visite (2 mois)
Etape 6 : Demande de carte grise
Sur le site de l'ANTS (ants.gouv.fr) ou via un professionnel habilite.
Documents a fournir :
- Code de cession (ou numero de formule + date du CI si code expire)
- Certificat d'immatriculation barre
- Certificat de cession / facture
- Justificatif de domicile de moins de 6 mois
- PV de controle technique de moins de 6 mois
- Certifier sur l'honneur : assurance + permis de conduire
Tu recois un certificat provisoire d'immatriculation (CPI) valable 1 mois, puis la carte grise definitive par courrier.
Source : Service Public - Immatriculer un vehicule d'occasion - Procedure complete et liste des documents
Etape 7 : Assurance et mise en circulation
Une fois la carte grise recue, tu peux :
- Assurer le vehicule a ton nom
- Circuler librement avec un CT et une carte grise valides
Schema recapitulatif
Vendeur (professionnel)
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| Certificat de cession, CG barree, certif. situation admin.
| Declaration de cession sur ANTS par le vendeur
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Achat
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| Remorquage (plateau)
v
Garage / cour privee
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| Reparations (duree libre, pas de circulation)
v
CT en centre agree (avec la CG barree, pas besoin qu'elle soit a ton nom)
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| Si favorable -> etape suivante
| Si defavorable -> reperer + contre-visite (2 mois max)
v
Demande CG sur ANTS (PV de CT < 6 mois + CG barree + cession)
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| CPI provisoire (1 mois)
v
Carte grise definitive recue par courrier
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v
Assurance + mise en circulation